MENTIONS LÉGALES — PASSEZ AU PLAN B

1. Éditeur du site

PASSEZ AU PLAN B

Forme juridique : SAS – Société par Actions Simplifiée 

Siège social : 37 Rue du Bois Fleuri, 27750 La Couture-Boussey, France 

SIRET : 943 861 708 00015 

TVA intracommunautaire : FR33943861708 

Email : contact@passezauplanb.fr

Directrice de la publication : Ludivine DELORME

2. Hébergement

Le site est hébergé par : IONOS SARL 

Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France 

Site : www.ionos.fr 

Téléphone : 09 70 80 89 11

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site www.passezauplanb.fr, incluant notamment :

  • textes,
  • images,
  • graphismes,
  • logo,
  • identité visuelle,
  • structure générale du site, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

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4. Données personnelles (RGPD)

PASSEZ AU PLAN B collecte et traite des données personnelles dans le cadre de :

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  • échanges professionnels,
  • suivi commercial,
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Bases légales

Selon les cas :

  • consentement de l’utilisateur,
  • exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles,
  • intérêt légitime de l’entreprise.

Destinataires

Les données sont destinées exclusivement à PASSEZ AU PLAN B et à son hébergeur. 

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Durée de conservation

Les données sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact.

 

Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants : accès, rectification, suppression, opposition, limitation, portabilité.

 

Pour exercer vos droits : 📧 contact@passezauplanb.fr

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6. Limitation de responsabilité

PASSEZ AU PLAN B s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées. 

Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable en cas :

  • d’erreur,
  • d’omission,
  • d’indisponibilité du site, ou de dommages résultant de l’utilisation du site.

Passez au plan B - 37 Résidence du Bois Fleuri 27750 La Couture Boussey

Téléphone : 06.73.67.52.21 Mail : contact@passezauplanb.fr   - Siret 943 861 708 

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