MENTIONS LÉGALES — PASSEZ AU PLAN B
1. Éditeur du site
PASSEZ AU PLAN B
Forme juridique : SAS – Société par Actions Simplifiée
Siège social : 37 Rue du Bois Fleuri, 27750 La Couture-Boussey, France
SIRET : 943 861 708 00015
TVA intracommunautaire : FR33943861708
Email : contact@passezauplanb.fr
Directrice de la publication : Ludivine DELORME
2. Hébergement
Le site est hébergé par : IONOS SARL
Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Site : www.ionos.fr
Téléphone : 09 70 80 89 11
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site www.passezauplanb.fr, incluant notamment :
- textes,
- images,
- graphismes,
- logo,
- identité visuelle,
- structure générale du site, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de PASSEZ AU PLAN B.
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PASSEZ AU PLAN B collecte et traite des données personnelles dans le cadre de :
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Bases légales
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- exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles,
- intérêt légitime de l’entreprise.
Destinataires
Les données sont destinées exclusivement à PASSEZ AU PLAN B et à son hébergeur.
Certains outils tiers (ex. : Google Analytics) peuvent impliquer un transfert hors UE.
Durée de conservation
Les données sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact.
Droits des utilisateurs
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Pour exercer vos droits : 📧 contact@passezauplanb.fr
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6. Limitation de responsabilité
PASSEZ AU PLAN B s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées.
Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable en cas :
- d’erreur,
- d’omission,
- d’indisponibilité du site, ou de dommages résultant de l’utilisation du site.

